CIRCULATION
- Interdiction de circuler et stationner rue Cousteau
- Circulation en alternat lotissement le Bois des Ages
- Interdiction de stationner entre le 5 et le 9 rue de Besançon
- Interdiction de circuler et stationner chemin au Dessus des Roches
- Interdiction de stationner et circulation en alternat Rue Weibel
- Interdiction de stationner et circulation en alternat Chemin Au Dessus des Roches
- Interdiction de stationner et circulation en alternat Avenue de la Longeau
- Interdiction de circuler et stationner Chemin Au Dessus des Roches (2)
- Circulation par alternat rue de la Longeau
- Circulation par alternat rue de Besançon
- Circulation par alternat rue de la Longeau 25 08 2020
ÉCLAIRAGE PUBLIC
BRUITS DE VOISINAGE
COVID 19
- Port du masque obligatoire rassemblement plus de 10 personnes sur voie publique et marchés à compter du 15 août 2020 (12 08 2020)
- Rappel des lieux soumis à port du masque dans le Doubs (18 08 2020)
- Rappel des mesures liées aux enceintes sportives et pratique du sport (19 08 2020)
- Cadre réglementaire pour faire face au Covid 19 (02 09 2020)
- Règles sanitaires – décret n° 2020-860 du 10 06 2020 modifié
- Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus sur le département du Doubs (14 09 2020)
- Arrêté limitant à 30 personnes les réunions festives en ERP (25 09 2020)
- Arrêté portant interdiction des rassemblements + 30 (09 10 2020)
- Arrêté mesures Etat d’Urgence Sanitaire (17 10 2020)
- ARS – avis sanitaire (17 10 2020)
- Avis sanitaire ARS (23 10 2020)
- Arrêté mesures sanitaires (24 10 2020)
- Tableau des mesures (24 10 2020)
- Arrêté mesures sanitaires (31 10 2020)
- Mesures prises par décret le 30 10 2020 valables jusqu’au 1 12 2020
RESTRICTION D’EAU
- arrêté préfectoral usage de l’eau
- liste indicative des mesures de restriction et interdiction
- Arrêté de restriction provisoire de l’eau: crise sur l’ensemble du département du Doubs (11 09 2020)
- Arrêté levant les restrictions sècheresse (01.10.2020)