Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mairie.novillars.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site, accessible à l’URL https://www.mairie-novillars.fr/ (le « Site »), est édité par :
Mairie de Novillars , société au capital de 0 euros, inscrite au R.C.S. de BESANCON sous le numéro 810 499 095 R.C.S. BESANCON, dont le siège social est situé au Place du 8 mai 1945 25220 Novillars, représenté(e) par Mr Bernard Louis Mr Bernard Louis dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR85212504294.
Le Site est hébergé par la société 1&1 / IONOS, situé 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines, (contact téléphonique ou email : (+33) 9 70 80 89 11).
Le Directeur de la publication du Site est Mr Bernard Louis Mr Bernard Louis .
Par téléphone : +33381556045
Par email : mairie.novillars@wanadoo.fr
Par courrier : Place du 8 mai 1945
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Génération des mentions légales par Legalstart.
